Les délibérations du conseil communautaire :
- figurent sur cette page dans les comptes-rendus des conseils communautaires (lien proposé après la liste des points inscrits à l’ordre du jour de chaque conseil) (depuis décembre 2018),
- sont disponibles via l’outil opendata ci-dessous (depuis novembre 2021),
- sont consultables sur demande au siège de la Communauté de Communes, ZA de Kerdanvez à Crozon.
Délibérations 2024
Conseil du 18 novembre 2024
Administration générale
1. Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l’abattoir de Quiella au Faou
2. Commune de Crozon, inscription dans la liste nationale des Communes dont l’action en matière d’urbanisme doit être adaptée aux phénomènes hydro-sédimentaires entrainant l’érosion du littoral – Avis de la CCPCAM
3. Plan d’actions Finistère Eau Potable 2030 – Approbation de la charte d’engagement départementale
4. Mise à jour des représentants dans les instances communautaires
5. Contrat d’objectifs territorial de transition écologique du Pays de Brest
Finances
6. Budget Assainissement, décision modificative N°2
7. Admissions en non-valeurs et créances éteintes
Assainissement
8. Approbation des PV de transfert « Assainissement » des communes
9. Assainissement collectif – Modification concernant les frais de raccordement au réseau des eaux usées à Crozon
Déchets
10. Candidature à l’Appel à projets de CITEO/Adelphe « Collecte pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade – Collecte et tri Hors Foyer »
11. Contrat relatif à la prise en charge d’une collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin – Outillages du peintre
Urbanisme
12. Règlement d’attribution de subventions pour la production de logements locatifs sociaux
Ressources humaines
13. Création de deux postes « Conseiller France Services »
Vœu et motion
14. Motion de soutien à l’Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Relevé des décisions du bureau communautaire
Informations diverses
Compte-rendu en attente de validation
Conseil du 30 septembre 2024
Finances
1. Complément de versement 2023 pour l’association Kaniri Ar Mor
2. Tarifs nautisme scolaire : Revalorisation exceptionnelle pour les années scolaires 2023/2024 et 2024/2025
3. Budget Eau – Décision modificative N°2
4. Budget Abattoir – Décision modificative N°1
5. Budget Assainissement – Décision modificative N°1
6. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : Fixation du coefficient multiplicateur
7. Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum
Administration générale
8. Projet Alimentaire de Territoire : Complément à la délibération N°029/2024
9. Rapport de suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes Bretagne formulées dans le rapport des observations définitives concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la CCPCAM – Exercices 2018 à 2022
10. SDEF : Adhésion au projet Finistère Smart Connect
Ressources humaines
11. Service de l’eau : Poste « Agent en charge du comptage », modification du poste qui devient « Agent électrotechnicien en charge de la production d’eau potable »
12. Création de poste Chargé(e) de prévention eau et assainissement
13. Création de poste Conducteur (trice) de travaux
14. Création de poste Agent en charge de l’informatique (Assistance aux communes)
15. Création de poste Chargé(e) du Système d’Information Géographique (SIG) et de la cartographie – Réseaux humides (Eau potable et Assainissement)
Relevé des décisions du bureau communautaire
Informations diverses
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Conseil du 24 juin 2024
Finances
1.Budget 2024 Eau – Décision modificative N°1
Administration générale
2. Rapport d’activité – Déchets – 2023
3. Rapport d’activité – Eau – 2023
4. Rapport d’activité – Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – 2023
5. Rapport d’activité – Piscine – 2023
6. Convention entre la Région Bretagne et la CCPCAM pour le développement des transports collectifs
7. Renouvellement de l’aide financière pour l’achat d’un vélo
8. Convention de fonctionnement entre la commission VTT du Comité de Cyclotourisme du Finistère et la CCPCAM pour le secteur de l’Aulne Maritime
9. Arrêt 2024 de l’inventaire des zones d’activités – Loi Climat et Résilience
10. Tarifs de la taxe de séjour : barème applicable à compter du 1er janvier 2025
Marchés publics
11. Délibération sur le principe de la délégation de service public par affermage pour l’exploitation du nouvel abattoir du Faou – Article L.1411-4 du Code général des collectivités territoriales
Urbanisme
12. Révision de la zone tampon de la composante « La Tour dorée de Camaret-sur-mer » inscrite sur la liste du patrimoine mondial de l’Unesco au titre des « Fortifications de Vauban »
Ressources humaines
13. Création de poste : Chargé(e) de mission Animation et Développement Economique et du Projet Alimentaire de Territoire (PAT)
14. Création de poste : Agent de communication Centre culturel Améthyste / Graphiste
15. Création de poste : Assistant(e) Centre culturel Améthyste et Chargé(e) d’accueil
16. Création de poste : Agent administratif en charge de la gestion financière, budgétaire comptable et des marchés publics
17. Création de poste : Agent renfort polyvalent ressources humaines / assurances / secretariat et accueil
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 27 mai 2024
Finances
1. Vote des comptes de gestion du Trésorier 2023 de la CCPCAM
2. Vote du compte administratif du budget « Administration générale » 2023 de la CCPCAM
3. Vote du compte administratif du budget « Déchets » 2023 de la CCPCAM
4. Vote du compte administratif du budget « Eau » 2023 de la CCPCAM
5. Vote du compte administratif du budget « Piscine » 2023 de la CCPCAM
6. Vote du compte administratif du budget « Tourisme » 2023 de la CCPCAM
7. Vote du compte administratif du budget « Zones d’activités » 2023 de la CCPCAM
8. Vote du compte administratif du budget « Transports » 2023 de la CCPCAM
9. Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2023 de la CCPCAM
10. Vote du compte administratif du budget « SPANC » 2023 de la CCPCAM
11. Budget « Administration Générale », affectation des résultats 2023
12. Budget « Déchets », affectation des résultats 2023
13. Budget « Eau », affectation des résultats 2023
14. Budget « Piscine », affectation des résultats 2023
15. Budget « Tourisme », affectation des résultats 2023
16. Budget « Zones d’activités », affectation des résultats 2023
17. Budget « Transports », affectation des résultats 2023
18. Budget « Abattoir », affectation des résultats 2023
19. Budget « SPANC », affectation des résultats 2023
20. Vote du budget supplémentaire « Assainissement » 2024
21. Provisions et reprises pour dépréciation des actifs circulants des budgets 2024
22. Provisions et reprises pour risques et charges exceptionnels du budget Administration générale
23. Budget « Eau » : Emprunts obligataires prescrits
Administration générale
24. Unité mobile de prévention du Pays de Brest – Autorisation de signature de la convention d’entente pour l’achat et le fonctionnement du camion
25. Contrat Local de Santé du Pays de Brest 2019-2025 : Avenant de prolongation
26. Région Bretagne – CCPCAM : Convention de partenariat pour le dispositif « Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 »
27. Convention de partenariat entre la CCPCAM et la Chambre de commerce et d’industrie de Bretagne pour le projet ECOD’O
28. Convention SPA : stérilisation des chats errants, avenant à la convention
29. Convention-cadre de partenariat avec le CIVAM du Finistère
30. ADEUPA : Convention de partenariat 2024-2026
31. Convention avec la Commune de Camaret-sur-mer pour l’entretien de la Zone d’Activités de Keraudren
32. Territoire d’Industrie : Avenant à la convention d’animation pour la période 2024-2026
33. Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Finistère : Programme d’actions 2024-2026 et convention cadre de partenariat
34. Autorisation de signature du Contrat pour l’Action et la Performance (CAP) avec CITEO
35. Contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective – Choix des repreneurs pour la période 2024-2028
36. Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme Presqu’île de Crozon-Aulne maritime en catégorie 1
Urbanisme
37. Bilan triennal du volet habitat du PLUiH 2020-2022
Ressources humaines
38. Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
39. Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
40. Création de poste chargé(e) de projets en Energie
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 25 mars 2024
Finances
1-Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024
2-Budgets « Zones d’activités » – « Administration générale » : Subvention d’équilibre budgétaire 2024
3-Vote du budget « Administration générale » 2024
4-Vote du budget régie « Eau » 2024
5-Vote du budget régie « Déchets » 2024
6-Vote du budget « Zones d’activités » 2024
7-Vote du budget régie « Transports scolaires » 2024
8-Vote du budget régie « Piscine » 2024
9-Vote du budget régie « Tourisme » 2024
10-Vote du budget « Abattoir » 2024
11-Tarifs « Assainissement collectif » – Ile Longue
Administration générale
12-Arrêt du Plan de Mobilité Simplifié – Projet de plan de Mobilité Intercommunal 2024-2030
13-Plan d’actions du Projet Alimentaire de Territoire de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime
14-Convention d’objectifs et de moyens entre la CCPCAM et l’Office de tourisme communautaire
15-Autorisation de signature de la convention Kaniri Ar Mor
16-Approbation du cahier des charges d’exploitation relatif au redimensionnement du service de sécurité incendie de l’Améthyste
17-Renouvellement de l’adhésion au cluster algues pour 2024
18-Eau du Ponant : Approbation du Rapport aux Actionnaires 2023 relatif à l’activité 2022
19-Désignation des délégués à la Société Publique Locale « Eau du Ponant »
20-Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE de la Baie de Douarnenez : Désignation des représentants
21-Achat de parcelles, bois de Quézédé, Crozon – Complément à la délibération N°052/2019
Urbanisme
22-Prescription de la révision allégée N°2 du PLUiH de la CCPCAM relative à l’évolution d’une zone agricole (A2020) vers une zone à urbaniser à court terme à vocation de services et d’équipements d’intérêt collectif (1AUS) – Commune de Lanvéoc
23-Avis sur le projet de création de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) sur la Commune du Faou autour de l’église Saint-Sauveur et des maisons protégées du centre bourg
Marchés publics
24-Abattoir : Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public
25-Attribution des marchés de construction d’un abattoir
26-Attribution des marchés « Fourniture d’un camion BOM de 26 tonnes pour le service déchets »
27-Attribution des marchés « Fourniture de deux camions BOM de 19 tonnes pour le service déchets »
Ressources humaines
28-Ressources humaines : Contractuels sur emplois permanents
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 29 janvier 2024
Finances
1. Débat d’Orientation Budgétaire
2. Budget Assainissement : Durée d’amortissement
3. Budgets Administration générale / Assainissement : Subvention d’équilibre budgétaire
Administration générale
4. Participation à l’unité mobile de prévention santé du Pays de Brest
5. Vente parcelle Roscoat – Commune d’Argol
6. Mobilité : convention avec l’association Don Bosco
Eau
7. Plan de prévention eau
Assainissement
8. Modification du règlement intérieur du service Assainissement Non Collectif
9. Assainissement Non Collectif : Tarifs à partir de 2024
Déchets
10. Tarifs SIDEPAQ 2024
11. Participation financière pour l’achat d’un lombricomposteur ou d’un bokashi
Ressources humaines
12. Création et suppression de deux postes au service « déchets »
13. Actualisation de la délibération 110/2018 relative au poste d’« animateur QSSEE » qui devient « Responsable et animateur QSSEE »
14. Charte de télétravail – Actualisation de la délibération 190/2020
15. Allocation forfaitaire de télétravail – Actualisation de la délibération 116/2021
16. Mise à jour du règlement intérieur à destination des agents
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Délibérations 2023
Conseil du 18 décembre 2023
Assainissement / eau
- Vote du budget Assainissement 2024
- Règlement du service assainissement collectif
- Tarifs assainissement collectif à partir du 1er janvier 2024
- Assainissement-Achats publics : Avenants de transfert, autorisation de signature
- Tarifs « Vente de l’eau » 2024 pour les Communes d’Argol, Camaret-sur-mer, Crozon, Landévennec, Lanvéoc, Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h, Roscanvel, Rosnoën et Telgruc-sur-mer
- Tarifs « vente de l’eau » 2024 pour la Commune de Le Faou
- Tarifs « Eau » 2024 : Branchements et petites interventions
- Tarifs de vente de l’eau du Syndicat Mixte de l’Aulne à partir du 1er janvier 2024
- Dispositif d’aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie
Finances
- Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la communauté de communes à ses communes membres au titre de l’exercice 2024
- Budget « Déchets » – Décision modificative N°2
- Budget « administration générale » – Décision modificative N°4
- Budget « Eau » : admission en non-valeur
- Budget « Déchets » : admission en non-valeur
- Budget « Administration générale » : admission en non-valeur
- Budget « Piscine » : admission en non-valeur
Déchets
- Convention d’accompagnement CITEO – Déchets abandonnés diffus
- Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets pour la période 2024-2029
- Tarifs déchets à partir de l’année 2024
Administration générale
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Désignation des représentants par les Mairies
- Convention FEPEM (Fédération des Particuliers Employeurs de France)
- Contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et les destinations touristiques 2023-2025
- Nouvelle convention avec l’APTAM (Association des plaisanciers de Térénez) -Année 2024 et suivantes
- Actualisation du règlement d’exploitation et de police de la ZMEL de Térénez
- Actualisation des tarifs de la ZMEL de Térénez
- Attribution des marchés d’assurance
Urbanisme
- Délibération relative à la proposition de composition de la Conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
Ressources Humaines
- Suppression et création de deux postes au service de l’eau
Motion
- Motion EHPAD en résistance
Relevé des décisions du bureau communautaire
Informations diverses : Virement de Crédit
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Conseil du 20 novembre 2023
Assainissement :
- Modification des statuts de la régie Assainissement Non Collectif : Elargissement à l’Assainissement Collectif
- Elargissement du budget assainissement non collectif
- Autorisation de signature du contrat avec la SPL Eau du Ponant
Finances :
- Budget administration générale, décision modificative N°3
Administration générale :
- Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte de l’Aulne
- Renouvellement de la convention partenariale Tinergie 2023-2026
- Renouvellement Conventions SIG (Système d’information géographique)
- Attribution des marchés d’assurance
- Adaptation au recul du trait de côte et à la submersion marine en Pays de Brest : Convention entre le Pôle métropolitain et quatre communautés de communes du Pays de Brest
- Brest Terres océanes : Modification des statuts du GIP
- Comité régional de l’Energie en Bretagne : Désignation des représentants d’Intercommunalités de France
- Reprise de la gestion des contrats avec les éco-organismes « emballages » et avec les repreneurs des matériaux collectés sélectivement
- Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Bretagne
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 25 septembre 2023
Finances : Budgets « Administration générale » / « Tourisme » : participation financière 2023 – Budget « Administration générale », décision modificative N°2 – Budget « Abattoir », décision modificative N°1
Urbanisme : Projet éolien sur la Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h : Avis du conseil communautaire
Administration générale : Autorisation de signature de la convention relative à la finalisation du financement du projet Bretagne Très Haut Débit – Contrat relatif à la prise en charge d’une collecte séparée des articles de sport et de loisirs (ASL) par l’éco-organisme ECOLOGIC – Contrat relatif à la prise en charge d’une collecte séparée des articles de bricolage et de jardin thermiques (ABJ Th) par l’éco-organisme ECOLOGIC – Aide financière pour l’achat de textiles sanitaires lavables – SPA : Convention 2023-2025 relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants non identifiés – Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié (PDMS) – Mise en place d’une nouvelle Commission de suivi de site (CSS) pour les entreprises Nobelsport et Livbag, désignation des représentants – Mise à jour des représentants dans les instances communautaires – Adhésion au GUSO (Guichet Unique du Spectacle Occasionnel) – Avenant N°1 à la Convention Petites Villes de Demain, valant convention d’Opération de Revitalisation du Territoire – Centre social ULAMIR : Mise à disposition de locaux.
Ressources humaines : Opération Grand Site : Création de poste non permanent
Relevé des décisions du bureau communautaire
Informations diverses : Virement de crédit
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Conseil du 26 juin 2023
Finances : Budgets administration générale et zones d’activités : Durées d’amortissement – Accord cadre de prestations de services liées aux déchèteries – Budget déchets – décision modificative N°1 – Budget administration générale – décision modificative N°1
Urbanisme : Prescription de la révision allégée n°1 du PLUiH relative à l’évolution d’une zone naturelle à préserver (N) et d’une zone naturelle à vocation d’accueil d’équipements d’intérêt collectif (NUS) vers une zone à urbaniser à court terme à vocation de services et d’équipements d’intérêt collectif (1AUS)
Administration générale : Modification des statuts de la communauté de communes – Définition de l’intérêt communautaire – Mise à jour des statuts de la régie tourisme – Modification de la commission Enfance/Jeunesse, Culture / Loisirs et mise à jour des représentants dans les instances communautaires – Approbation de l’achat et lancement de la procédure d’aménagement et de lotissement de la zone du 29 au Faou – Modification du règlement intérieur de la communauté de communes – Rapport d’activité 2022 – Déchets – Rapport d’activité 2022 – Eau – Brest Terres Océanes : Convention pour la réalisation d’une étude opérationnelle en vue de la structuration de parcours nautiques en rade de Brest – Adhésion à l’association Rivages de France – Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 – Actualisation de la « convention-cadre »
Ressources humaines : Mise à jour du règlement intérieur à destination des agents – Actualisation de la délibération N°199/2017 du 15 mai 2017 : Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET) – Office de tourisme : Création de poste conseiller en séjour / gestionnaire adjoint de la taxe de séjour – Contrat d’apprentissage de droit privé
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 22 mai 2023
Finances : Vote des comptes de gestion du Trésorier 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Administration générale » 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Déchets » 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Eau » 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Piscine » 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Tourisme » 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Zones d’activités » 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Transports » 2022 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2022 de la CCPCAM – Budget « Administration Générale », affectation des résultats 2022 – Budget de la régie « Déchets », affectation des résultats 2022 – Budget de la régie « Eau », affectation des résultats 2022 – Budget de la régie « Piscine », affectation des résultats 2022 – Budget de la régie « Tourisme », affectation des résultats 2022 – Budget « Zones d’activités », affectation des résultats 2022 – Budget de la régie « Transports scolaires », affectation des résultats 2022 – Budget « Abattoir », affectation des résultats 2022 – Espace nautique de Térénez : Aire de camping-cars, fixation des tarifs
Urbanisme : Bilan de la concertation préalable sur le projet de modification n°1 de droit commun du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat (PLUiH)
Administration générale : Gouvernance de l’Opération Grand Site de France – Adhésion au réseau des Grands Sites de France – Adhésion au cluster algues – Convention SPA : Stérilisation des chats errants, avenant – Convention de partenariat avec la Région sur les politiques de développement économique 2023-2028 – Région Bretagne – Convention SARE 2023 – Comité de programmation Leader, désignation des représentants
Ressources humaines : Création et suppression de 4 postes au service déchets – Mandat au centre de gestion du Finistère pour le contrat groupe de titres restaurant
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 27 mars 2023
Finances : Vote du budget « Administration générale » 2023 – Vote du budget régie « Eau » 2023 – Vote du budget régie « Déchets » 2023 – Vote du budget « Zones d’activités » 2023 – Vote du budget régie « Transports scolaires » 2023 – Vote du budget régie « Piscine » 2023 – Vote du budget régie « Tourisme » 2023 – Vote du budget « Abattoir » 2023 – Budget « Administration générale » : Provisions pour créances douteuses – Provisions pour risques et charges exceptionnels – Budget régie « Eau » : Provisions pour créances douteuses – Budget régie « Déchets » : Provisions pour créances douteuses – Tarifs applicables à l’Aire des gens du Voyage : Mise à jour
Administration générale : Gouvernance de l’Opération Grand Site de France – Adhésion au réseau des Grands Sites de France – Vente parcelle et bâtiments, site de Térénez, à la société Aul’Nautic ou tiers agréé – Élection du 6ème Vice-Président, en charge des Espaces naturels, de la Biodiversité, du Climat et de l’Énergie – Mise à jour des représentants dans les instances communautaires – Mise à jour des représentants dans les organismes extérieurs – Convention vente d’eau Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Communauté d’agglomération du Pays de Landerneau-Daoulas – Convention de partenariat entre la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime et la Chambre d’agriculture – Convention Ener’gence 2023-2025 – Convention Région sur les mobilités – Adhésion à la centrale d’achat du réseau des acheteurs hospitaliers – RESAH – Déchets, convention Eco TLC – refashion : éco-organisme de la filière textile – Déchets, convention DASTRI : éco-organisme des déchets d’activités de soins à risques infectueux – Déchets, convention Cyclevia : éco-organisme de la filière des huiles et des lubrifiants usagés – Convention APTAM – Modification des statuts des régies
Ressources humaines : Forfait mobilité
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 13 février 2023
Finances : Débat d’orientation budgétaire
Administration générale : Attribution du marché « suivi et animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Actualisation de l’aide financière pour l’achat d’un vélo – Autorisation de signature de la convention de partenariat Région Bretagne – CCPCAM sur les politiques de mobilité – Roscanvel : acquisition de parcelles en zonage NS – Modification de la délibération 103/2022 – Schéma de mutualisation : Bilan 2022 – Tarifs SIDEPAQ 2023 – Eau du Ponant : Approbation du rapport aux actionnaires – Exercice 2021
Informations diverses : Virements de crédit
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Délibérations 2022
Conseil du 19 décembre 2022
Finances : 1.Fixation du montant définitif des attributions de compensation Communauté de Communes – Communes membres au titre de l’exercice 2023
Assainissement : 3.Vote du budget « Service Public d’Assainissement Non Collectif » (SPANC) 2023 – 4.Assainissement non collectif : Tarifs à partir de 2023 – Compléments à la délibération N°111/2022 – 5.Création du Conseil d’Exploitation assainissement non collectif – 6.Assainissement collectif : Choix du type d’exploitant
Eau : 7.Tarifs « Vente de l’eau » 2023 pour les Communes d’Argol, Camaret-sur-mer, Crozon, Landévennec, Lanvéoc, Roscanvel, Rosnoën et Telgruc-sur-mer – 8.Tarifs « Vente de l’eau » 2023 pour la Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – 9.Tarifs « vente de l’eau » 2023 pour la Commune du Faou – 10.Tarifs « Eau » 2023 : branchements et petites interventions – 11.Règlement intérieur du Conseil d’Exploitation de l’eau, régularisation
Déchets : 12.Tarifs déchets à partir de l’année 2023 – 13.Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Administration générale : 14.Délégation de compétence au Président : Modification de notre délibération 151/2020 – 15.Désignation du délégué au PNMI (Parc Naturel Marin d’Iroise)
Ressources humaines : 16.Service déchets, organisation du service en cas de grève – 17.Protection sociale complémentaire des agents : Modification des délibération 017/2017 et 171/2018 – 18.Comité Social Territorial (CST) : Recomposition des membres des représentants des collectivités – 19.Service de l’eau : Poste agent en charge du comptage – Modification de poste
Informations diverses : Budget 2022 – Zones d’activités, virement de crédit – Budget 2022 – Administration générale, virement de crédit
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Conseil du 14 novembre 2022
Assainissement : Création de la régie Assainissement Non Collectif : Approbation des Statuts – Règlement du service Assainissement Non Collectif – Assainissement Non Collectif : Tarifs 2023 – Création du budget SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) au 1erjanvier 2023 – Assainissement non collectif – Achats publics : Avenants de transfert partiel, autorisation de signature
Finances : Budget Eau : décision modificative N°2
Administration générale : Autorisation de signature de la convention de gestion de la mission ingénierie des réseaux numériques – Etude de densification des Zones d’Activités Economiques : Autorisation de lancement de l’étude et de mutualisation à l’échelle du Pays de Brest
Déchets : Adoption du PLPDMA : Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés – Modification de la convention avec OCAD3E pour la collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) – Autorisation de signature des conventions ECO-MOBILIER
Urbanisme : Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur le territoire de la CCPCAM
Motions : Motion sur les tarifs de l’énergie – Motion sur les finances locales
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Conseil du 10 octobre 2022
Finances : Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 et dispositions diverses – Budget « Administration générale » : Admission en non-valeur – Budget « Eau » : Admission en non-valeur – Budget « Piscine » : Admission en non-valeur – Budget « Tourisme » : Admission en non-valeur et virement de crédit – Budget « Déchets » : Admission en non-valeur
Administration générale : Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023 – Désignation des membres de la Commission mer et littoral du Pays de Brest – Mise en place des chèques vacances et des chèques culture au titre des moyens de paiement acceptés – Projet de dissolution de la Société d’économie mixte locale « Société d’Aménagement du Finistère » (SAFI) – Petites Villes de Demain : Autorisation de signature de la convention cadre, valant convention « Opération de Revitalisation du Territoire » (ORT) – Conseil départemental : randonnée, sécurisation des cheminements sur routes départementales, secteur du Pont rouge sur les communes de Hanvec et Le Faou, demande de participation pour un montant de 4 240 € – Fermeture de la piscine du 12 septembre 2022 au 22 octobre 2022 : Proposition de réductions de tarifs
Ressources humaines : Mise en place d’une part supplémentaire « Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) régie » dans le cadre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG29 – Création de poste : Chargé(e) de prévention « Eau / Assainissement » – Actualisation de la délibération 081/2022 du 27 juin 2022 : « Assainissement : Création de poste « Conducteur de travaux » – Poste mutualisé entre le service de l’eau et le service assainissement »
Urbanisme / Habitat : Roscanvel : Acquisition de parcelles en zonage NS – Convention SARE (Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique) 2022 – Modification du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat (PLUiH) : Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable dans le cadre de la modification N°1 du PLUiH – Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation des zones prévues par le projet de modification du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat de la CCPCAM – Subventions au profit des bailleurs sociaux dans le cadre d’opérations de construction de logements locatifs sociaux
Vœu : Vœu relatif à la mise en œuvre par les communes du plan d’actions du Schéma Directeur Communautaire d’Assainissement des Eaux Usées et de la convergence tarifaire
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Conseil du 27 juin 2022
Finances : Tarifs de la taxe de séjour : barèmes applicables à compter du 1er janvier 2023 – Tarifs activités nautiques à partir de l’année scolaire 2022/2023 – Tarifs transports scolaires à partir de l’année scolaire 2022/2023 – Tarifs piscine – Provisions pour risques et charges exceptionnels
Administration générale : Rapport d’activité Eau 2021 – Rapport d’activité Déchets 2021 – Lancement de la démarche d’élaboration du Plan de Mobilité Simplifié – Programme Local de Prévention des Déchets ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Reversement des profits du concert de solidarité du 25 mai 2022 – Attribution des marchés « Fourniture d’un camion benne grue à ordures ménagères de 26 tonnes » – Mise à jour des représentants dans les instances communautaires – Fonds Covid Résistance Bretagne : Autorisation de signature de l’avenant à la convention « Covid résistance » pour le reversement des trop-perçus par la Région Bretagne
Ressources humaines : Actualisation de la délibération N°134/2019 du 09 septembre 2019 « Agent technique salle de spectacle – Bâtiments » – Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents – Actualisation de la délibération N°187/2019 – contrat d’apprentissage – Assainissement : Création de poste « Chargé(e) de connaissance patrimoniale, Système d’Information Géographique (SIG) et cartographie » – Poste mutualisé entre le service de l’eau et le service assainissement – Assainissement : Création de poste « Conducteur de travaux » – Poste mutualisé entre le service de l’eau et le service assainissement – Assainissement : Création de poste « Agent administratif en charge de la Gestion de la Relation Client (GRC), de la comptabilité et du secrétariat » – Poste mutualisé entre le service de l’eau et le service assainissement – Assainissement : Création de poste « Agent chargé(e) de la supervision » – Poste mutualisé entre le service de l’eau et le service assainissement – Assainissement non collectif : Création de poste « Responsable coordination et support administratif – SPANC» – Assainissement non collectif : Création de deux postes « Agent en charge des contrôles »
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Conseil du 16 mai 2022
Urbanisme : Approbation de la procédure de modification simplifiée N°1 du PLUiH de la CCPCAM – Approbation de la procédure de mise en compatibilité du PLUiH de la CCPCAM – Droit de Préemption Urbain : retrait, sur un secteur géographique déterminé, de la délégation d’exercice du DPU accordée à la Commune de Camaret sur Mer et délégation au Président, sur ce même secteur, du pouvoir de déléguer ce droit de préemption à la commune ou à l’Établissement Public Foncier de Bretagne
Finances : Budget Eau – décision modificative N°1
Administration générale : Création du comité des partenaires de la mobilité – Plan Particulier d’Intervention des installations nucléaires militaires : Désignation d’un représentant de la CCPCAM – Mise à jour des représentants dans les instances communautaires – Autorisation de signature de la convention « Les amis de l’Améthyste »
Ressources humaines : Création d’un 2ème poste « agent France Services Itinérante » – Contrat de projet – Actualisation de la délibération 271-2017 du 20 novembre 2017 « Création d’un poste de responsable du site de Térénez et gestionnaire de certains sites communautaires » qui devient « Poste de régisseur de l’aire d’accueil des gens du voyage et agent technique bâtiments » – Création de poste « chargé(e) de coopération thématique petite enfance, enfance, jeunesse, parentalité, culture, activités scolaires…– Convention Territoriale Globale » – Contrat de projet – Création du Comité Social Territorial commun
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Conseil du 4 avril 2022
Finances : Vote des comptes de gestion du Trésorier 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget « Administration Générale » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « Déchets » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « Eau » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « Piscine » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « Tourisme » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget « Zones d’activités » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « Transports scolaires » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2021 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Budget « Administration Générale », affectation des résultats 2021 – Budget de la régie « Déchets », affectation des résultats 2021 – Budget de la régie « Eau », affectation des résultats 2021 – Budget de la régie « Piscine », affectation des résultats 2021 – Budget de la régie « Tourisme », affectation des résultats 2021 – Budget « Zones d’activités », affectation des résultats 2021 – Budget de la régie « Transports scolaires », affectation des résultats 2021 – Budget « Abattoir », affectation des résultats 2021
Administration générale : Convention de groupement de commande permanent – Modification des statuts de la Communauté de Communes – Transfert de la compétence assainissement – Assainissement collectif – Choix du mode de gestion – Assainissement non collectif – Choix du mode de gestion
Ressources humaines : Création de poste responsable « assainissement »
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Conseil du 28 février 2022
Finances : Vote du budget « Administration générale » 2022 – Vote du budget régie « Eau » 2022 – Vote du budget régie « Déchets » 2022 – Vote du budget « Zones d’activités » 2022 – Vote du budget régie « Transports scolaires » 2022 – Vote du budget régie « Piscine » 2022 – Vote du budget régie « Tourisme » 2022 – Vote du budget « Abattoir » 2022 – Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la Communauté de Communes à ses Communes membres au titre de l’exercice 2022 – Budgets « Zones d’activités » / « Administration générale » : Subvention d’équilibre budgétaire 2022 – Budgets « Administration générale » / « Tourisme » : Subvention d’équilibre budgétaire 2022 – Budget régie « Eau » : Provisions pour créances douteuses – Budget régie « déchets » : Provisions pour créances douteuses – Budget « Administration générale » : Provisions pour créances douteuses
Administration générale : Arrêt du projet de Plan Climat Air Énergie Territorial – Territoires d’industrie : co-financement d’un(e) chef(fe) de projet – Loi Climat et Résilience : Inscription dans la liste nationale de Communes dont l’action en matière d’urbanisme doit être adaptée aux phénomènes hydro-sédimentaires entraînant l’érosion du littoral – Avis de la CCPCAM – Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : Actualisation du système d’aides financières aux particuliers – Maisons individuelles – CDG29 – Mise en concurrence d’un contrat groupe d’assurance cybersécurité – Vote sur l’intention de s’engager dans l’Opération Grand Site de France
Ressources humaines : Création de poste « chargé(e) de mission Grand Site de France » – « Poste d’animateur / animatrice Relais Petite Enfance » : Actualisation de notre délibération 082/2011 du 17 novembre 2011 – « Poste coordinateur / coordinatrice Enfance Jeunesse » : Actualisation de notre délibération 132/2016 du 12 décembre 2016
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Conseil du 24 janvier 2022
Finances : Débat d’Orientation Budgétaire
Administration générale : Désignation des représentants de la CCPCAM au comité de pilotage du Contrat de Rade de Brest – Approbation du protocole d’accord 2021-2027 pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi porté par Défis emploi Pays de Brest (période 2022-2026) – Convention OCAD3E – Prorogation de l’agrément de l’organisme coordonnateur pour la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers – Tarifs SIDEPAQ 2022 – Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2022
Ressources humaines : Projet Alimentaire de Territoire : Création de poste non permanent nécessaire à la réalisation du programme
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Délibérations 2021
Conseil du 13 décembre 2021
Finances : Tarifs déchets à partir de l’année 2022 – Tarifs « Vente de l’eau » 2022 pour les Communes d’Argol, Camaret-sur-mer, Crozon, Landévennec, Lanvéoc, Roscanvel et Telgruc-sur-mer – Tarifs « Vente de l’eau » 2022 pour la Commune de Rosnoën – Tarifs « Vente de l’eau » 2022 pour la Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – Tarifs « vente de l’eau » 2022 pour la Commune du Faou – Tarifs « Eau » 2022 : branchements et petites interventions
Administration générale : Eau du Ponant : approbation du rapport aux actionnaires exercice 2020 – Run Ar Chank, Lanvéoc : Acquisition de parcelles – ADEME – Engagement dans le programme (Contrat d’Objectif Territorial – COT) « Territoire engagé transition écologique » – Convention SPA stérilisation chats errants 2022
Ressources humaines : Instauration de l’allocation forfaitaire de télétravail
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Conseil du 15 novembre 2021
Finances : Budget administration générale : décision modificative N°4, emprunt à la Caisse des dépôts pour payer le solde des phases 1 et 2 du Très Haut Débit – Mise en place d’une aide financière pour l’achat d’un vélo
Administration générale : Convention d’entente pour la participation financière des EPCI du Finistère à l’abattoir – Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF – Révision de la convention entre l’Etablissement Public Foncier de Bretagne et la CCPCAM – Convention pôle emploi – Convention de partenariat avec Valouest : Expérimentation de recyclage des menuiseries extérieures – Convention financière entre la CCPCAM et la Mission Locale – Convention de partenariat avec la Région Bretagne, politique de développement économique 2017-2021 : Prolongation de la durée d’application de la convention jusqu’au 30 juin 2023 – Avenant à la convention entre la Région et la CCPCAM prolongeant la mise en œuvre du dispositif Pass Commerce et Artisanat et son volet numérique – Engagement pour l’élaboration du nouveau Programme Local de Prévention des Déchets et Assimilés de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Désignation d’un représentant à l’association « Graines de presqu’île » – Désignation de deux représentants à la Commission Locale de l’eau (CLE) du SAGE de l’Aulne – Actualisation du schéma intercommunal des déplacements doux
Ressources humaines : Informatique-téléphonie / Systèmes d’Informations Géographiques-cartographie : Création de poste – Modification de notre délibération 089-2021
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Conseil du 13 septembre 2021
Finances : Budget Administration générale : Décision modificative N°2, emprunt à la Caisse des Dépôts pour payer le solde des phases 1 et 2 du Très Haut Débit
Administration générale : Annulation de la suppression de l’exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises et de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée en faveur des personnes effectuant des locations de leur habitation personnelle à titre de meublé de tourisme classé ou non classé – Aire des gens du voyage : Mise à jour des tarifs – Appel à manifestation d’intérêt TENMOD « Territoire de nouvelles mobilités durables » (ADEME) : mandat avec le pôle métropolitain – Adhésion au service du délégué à la protection des données du Centre de gestion du Finistère – Schéma de mutualisation
Ressources humaines : Poste agent polyvalent-conducteur dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétence », modification de notre délibération 029-2021 du 22 mars 2021 – France Services Itinérante : Création de poste non permanent nécessaire à la réalisation du programme – Informatique – Téléphonie / Systèmes d’Informations Géographiques – Cartographie : Création de poste – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes
Relevé des décisions du bureau communautaire
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Conseil du 21 juin 2021
Finances : Versement du syndicat d’abattage du Faou à la CCPCAM – Budget « Administration Générale » : Décision modificative N°1 – Tarifs de la taxe de séjour : Barème applicable à partir du 1er janvier 2022 – Budget « Eau » : Echelonnement de la dette de la Commune du Faou suite au transfert de la compétence eau – Tarifs Piscine à partir de l’année scolaire 2021-2022 – Tarifs Transports scolaires à partir de l’année scolaire 2021-2022 – Tarifs activités nautiques à partir de l’année scolaire 2021-2022 – Demande de remise gracieuse formulée par Madame Maryse GUENNEC, Trésorière de la Communauté de Communes de la presqu’île de Crozon en 2015 – Demande remise gracieuse formulée par Monsieur François Huygue, Trésorier de la Communauté de Communes de la presqu’île de Crozon en 2016
Administration générale : Modification des représentants dans les instances communautaires et les organismes extérieurs – Convention tripartite pour l’alimentation en eau potable des établissements de la Marine nationale à Crozon – Signature du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – Futurs programmes DLAL FEAMP 2021-2027 (Développement Local par les Acteurs Locaux-Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche) et LEADER 2023-2027 (Liaisons Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) – Convention SARE 2021 (Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique) – Convention pour l’entretien de la chaufferie bois du centre hospitalier de la presqu’île de Crozon – Rapport d’activité Eau 2020 – Rapport d’activité Déchets 2020 – Rapport d’activité Piscine 2020 – Subvention exceptionnelle au projet Breizh Odyssée
Ressources humaines : Service déchets : Suppression d’un poste d’équipier et création d’un poste de chargé(e) de prévention – Mise en place des comptes épargne temps pour les agents sous statut privé – Comptes épargne temps pour les agents sous statut public : Modification de la délibération N°199-2017 – Régime d’astreinte des agents des services de l’eau et bâtiments et travaux
Urbanisme : Site Patrimonial Remarquable (ex : AVAP) de Le Faou : Prescription de la procédure de modification – Modification du Site Patrimonial Remarquable de Le Faou : Création d’une commission locale
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Conseil du 12 avril 2021
Finances : Vote des comptes de gestion du Trésorier 2020 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Administration Générale » 2020 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget de la régie « Déchets » 2020 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget de la régie « Eau » 2020 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget de la régie « Piscine » 2020 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget de la régie « Tourisme » 2020 de la Communauté de CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Zones d’activités » 2020 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget de la régie « Transports » 2020 de la CCPCAM – Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2020 de la CCPCAM – Budget « Administration Générale », affectation des résultats 2020 – Budget de la régie « Déchets », affectation des résultats 2020 – Budget de la régie « Eau », affectation des résultats 2020 – Budget de la régie « Piscine », affectation des résultats 2020 – Budget de la régie « Tourisme », affectation des résultats 2020 – Budget « Zones d’activités », affectation des résultats 2020 – Budget de la régie « Transports », affectation des résultats 2020 – Vote du budget « Abattoir » 2021 – Budget « Administration Générale » : Provisions pour risques et charges exceptionnels – Budget de la régie « Eau » : Décision modificative N°1
Administration générale : Bail commercial CCPCAM-Société Aul’Nautic – Tarifs plaisanciers à partir de l’année 2021 pour le site de Térénez – Convention APTAM – Convention Don Bosco-Direction Mobilité
Ressources humaines : Modification de la délibération 061/2019 : Chef(fe) de la construction de l’abattoir multi-espèces et du Projet Alimentaire de Territoire
Urbanisme : Création d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR) en lien avec l’inscription de la Tour Vauban au patrimoine mondial de l’UNESCO – Commune de Camaret-sur-mer
Relevé des décisions du bureau communautaire :
- D005-2021 Subventions et dotations 2021
- D006-2021 Cotisation EPAB 2021
- D007-2021 Cotisation EPAGA 2021
- D008-2021 Dépôt d’un document historique aux archives départementales
- D009-2021 Autorisation de signature d’un acte contenant constitution de servitude
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Conseil du 22 mars 2021
Finances : Vote du budget « Administration générale » 2021 -Vote du budget régie « Eau » 2021 – Vote du budget régie « Déchets » 2021 – Vote du budget « Zones d’activités » 2021 – Vote du budget « Transports » 2021 – Vote du budget régie « Piscine » 2021 – Vote du budget régie « Tourisme » 2021 – Budget « Administration générale » : Provisions pour créances douteuses – Budget « Déchets » : Provisions pour créances douteuses – Budget « Eau » : Provisions pour créances douteuses – Budget « Eau » : Emprunts obligataires prescrits
Administration générale : Approbation de la démarche et du projet de « Contrat Territoire d’Industrie » – Convention Mon To Breizh – Convention de partenariat ADEUPA 2021-2023 – Modification des statuts de la Communauté de Communes – Elaboration d’un pacte de gouvernance – SMARTGRID : Approbation de l’entrée au capital de la société ENERCOOP – Tarifs SIDEPAQ 2021
Ressources humaines : Mise en œuvre du forfait « Mobilités durables » – Création d’un poste de chargé.e d’accueil, secrétariat et comptabilité – Création d’un poste d’agent polyvalent-conducteur dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétence »
Projets structurants : Vote sur la construction de l’abattoir
Relevé des décisions du bureau communautaire : D001-Elaboration ou animation liée au DOCOB d’un site Natura 2000, demandes de subventions 2021 – D002-Actualisation du plan de financement de l’abattoir intercommunal et demandes de subventions – D003-Rénovation thermique de la piscine intercommunale Nautil’Ys – D004-Rénovation thermique des bâtiments administratifs de la CCPCAM : Siège à Kerdanvez, Crozon et antenne à Quiella, Le Faou
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Conseil du 8 février 2021
Finances : Débat d’Orientation Budgétaire
Urbanisme : Modification simplifiée du PLUiH de la CCPCAM : Modalités de la mise à disposition du public
Administration générale : Mise à jour des représentants dans les instances communautaires et les organismes extérieurs – Adhésion à la charte d’engagements réciproques « Ville aidante Alzheimer » – Convention OCAD3E – Approbation du rapport aux actionnaires 2020 (exercice 2019) de la Société Publique Locale Eau du Ponant – Programme « Petites villes de demain » : Autorisation du Président à signer la convention
Ressources humaines : Programme « Petites villes de demain » : Création d’un emploi non permanent nécessaire à la réalisation du programme
Relevé des décisions du bureau communautaire : D014-Evolution du dispositif « Covid résistance » de la Région – D015– Plan de financement de l’abattoir public intercommunal et demandes de subventions – D016– Demandes de subventions : rénovation thermique de la piscine intercommunale « Nautil’Ys » – D017– Demandes de subventions : Mise aux normes et sécurisation du bâtiment communautaire situé à Quiella sur la Commune du Faou – D018– Demandes de subventions : Création de deux aires techniques de vidange et de stationnement pour camping-cars sur les sites de Térénez et Landaoudec – D019– Motion de soutien pour Brittany Ferries
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Délibérations 2020
Conseil du 14 décembre 2020
Administration générale : Avenant à la convention Pass commerce et Artisanat avec la Région Bretagne – Avenant au Contrat Enfance et Jeunesse : prolongation pour une durée de 1 an – Convention SARE 2020 (Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique) – Prolongation de la durée de l’actuelle convention cadre d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne – Modification des représentants dans les instances communautaires et les organismes extérieurs – Acquisition d’un bien immobilier situé à Pen Ar Vern, Le Faou – Décision sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance – Vote des taux de fiscalité directe locale 2021
Ressources humaines : Validation de la charte de télétravail – Office de tourisme : Création d’un poste d’agent d’accueil et de réservation en billetterie – Poste « Chargé(e) d’études Urbanisme et Habitat » : Actualisation de notre délibération 069/2018 du 23 avril 2018
Finances : Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la Communauté de Communes à ses Communes membres au titre de l’exercice 2021 – Budget eau 2020 : Décision modificative N°2 – Tarifs déchets à partir de l’année 2021 – Tarifs « Vente de l’eau » 2021 pour la Commune du Faou – Tarifs « Vente de l’eau » 2021 pour la Commune de Rosnoën – Tarifs « Vente de l’eau » 2021 pour la Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – Tarifs « Vente de l’eau » 2021 pour les Communes d’Argol, Camaret-sur-mer, Crozon, Landévennec, Lanvéoc, Roscanvel et Telgruc-sur-mer – Tarifs « Eau » 2021 : branchements et petites interventions – Attribution des marchés « Restructuration des réseaux informatiques et téléphoniques de la collectivité » – Financement du camion « Climat Energie »
Relevé des décisions du bureau communautaire : D008- Actualisation des prix de vente des produits de la boutique randonnée et patrimoine – D009- Prolongation des aides « Habitat » – D010- Tarifs de location des tunnels du site de Térénez – D011- Tarifs Office de tourisme 2021 – D012- Covid 19, aide directe de la CCPCAM aux acteurs économiques du territoire : nouvelle prorogation de la date limite de dépôt des demandes – D013- Adaptation du Pass Commerce Artisanat jusqu’au 30 juin 2021 – D014- Evolution du dispositif « Covid Résistance » de la Région
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Conseil du 5 octobre 2020
1. Rapport d’activité 2019 Eau – 2. Rapport d’activité 2019 Déchets – 3. Rapport d’activité 2019 Piscine – 4. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la maintenance et aux travaux de câblage de fibre optique sur le réseau de communications électroniques – 5. Convention de partenariat pédagogique pour l’animation de la Réserve naturelle régionale de la presqu’île de Crozon – 6. Convention de gestion pour l’entretien des sentiers de la commune de Lanvéoc par la société de chasse – 7. Création d’une commission DSP (Délégation de Service Public), modification de notre délibération 107/2020 du 03 août 2020 – 8. Désignation du représentant au GIP Brest Terres Océanes, modification de notre délibération 122/2020 du 03 août 2020 – 9. Désignation d’un délégué au conseil d’exploitation de la chaudière bois à la Maison du Parc au Faou – 10. Acquisition de parcelles pour la construction d’un nouveau réservoir d’eau potable – 11. Indemnités du Président et des Vice-Président.e.s : Modification de la délibération 149/2020 du 03 août 2020 – 12.Régime indemnitaire : Modification de la délibération 108/2013 du 19 décembre 2013 – 13. Participation de la CCPCAM à la mutuelle complémentaire santé pour les agents de droit public – 14. Dissolution du syndicat des eaux du Cranou : Convention financière de prise en charge des dépenses et des recettes relevant du syndicat – 15. Dissolution du syndicat des eaux du Cranou : Convention financière de remboursement des charges d’emprunts – 16. Dissolution du syndicat des eaux du Cranou : Transfert et intégration des résultats au budget « Eau » de la Communauté de Communes – 17. Contrat de délégation de service public pour la distribution de l’eau potable sur la commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h : Protocole de fin de contrat – 18. Budget « Administration Générale », décision modificative N°1 – 19. Budget « Tourisme », décision modificative N°1 – 20.Budget « Déchets », décision modificative N°1 – 21. Budget « Eau », décision modificative N°1 – 22. Cotisation EPAB 2020 – 23. Cotisation EPAGA 2020 – 24. Mise à jour des tarifs déchets – 25. Tarifs activités nautiques à partir de l’année scolaire 2020-2021 – 26. Tarifs transports scolaires à partir de l’année scolaire 2020-2021 – 27. Tarifs piscine à partir de l’année scolaire 2020-2021 – 28. Budget « Eau » : Emprunts obligataires prescrits – 29. Réalisation d’un emprunt bancaire pour le financement des travaux du centre culturel
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Conseil du 3 août 2020
1. Domaine d’intervention de chaque Vice-Présidence – 2. Règlement intérieur de la Communauté de Communes – 3. Mise à jour des statuts des régies – 4 à 8. Création des conseils d’exploitation (Une délibération par conseil d’exploitation) – 9 à 15. Création des commissions thématiques (Une délibération par commission) – 16. Désignation des membres du conseil des mouillages – Site de Térénez – 17. Désignation des membres du comité technique – 18. Désignation des membres du CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail) – 19. Création d’une Commission DSP (Délégation de Service Public) – 20. Création de la CAO (Commission d’Appels d’Offres) – 21. Création de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) – 22. Création de la CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs) – 23. Désignation des membres de la commission Accessibilité – 24 à 26. Désignation des membres des COPIL (Une délibération par comité de pilotage) – 27 à 59. Désignation des délégués aux organismes extérieurs (une délibération par organisme) – 60. Etablissement Public Foncier de Bretagne-Renouvellement des représentants des EPCI à fiscalité propre et des communes non membres d’un EPCI à fiscalité propre – 61. Indemnités du Président et des Vice-Président.e.s – 62. Frais de déplacement des élu.e.s communautaires – 63. Délégation de compétences au Président – 64. Délégation de compétences au bureau communautaire
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Conseil du 11 juillet 2020
1. Election du (de la) Président(e) – 2. Détermination de la composition du bureau communautaire – 3. Détermination du nombre de Vice-Président(e)s – 4. Election des Vice-Président(e)s – 5. Lecture de la charte de l’élu local par le Président
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Conseil du 22 juin 2020
Administration générale : 1 Délégations de droit attribuées au Président par l’ordonnance N°2020-391 du 1er avril 2020 – 2 Tarifs aire des gens du voyage, modification de notre délibération 029/2018 du 12 mars 2018
Economie : 3 Participation de la Communauté de Communes au fonds COVID Résistance Bretagne – 4 Mise en place d’une aide directe de la CCPCAM aux acteurs économiques du territoire pour leurs dépenses exceptionnelles liées à l’application des protocoles sanitaires obligatoires de protection pour lutter contre la pandémie COVID 19
Subventions : 5 DSIL 2020 : Demande de subventions pour la mise aux normes et la sécurisation du bâtiment communautaire situé à Quiella sur la Commune du Faou
Urbanisme : 6 Instauration du recours à une déclaration préalable pour les ravalements de façades – 7 Instauration du recours à une déclaration préalable pour l’édification de clôtures
Ressources humaines : 8 Service de l’eau : Création de deux postes « Agent en charge de la maintenance et de l’exploitation du réseau et des points de livraison » – 9 Service de l’eau : Création d’un poste « Agent en charge de la production, de la distribution d’eau potable et de l’auto-contrôle qualité d’eau » – 10 Prime exceptionnelle COVID-19 aux agents du service déchets
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Conseil du 17 février 2020
Urbanisme : 1 Approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’Habitat – 2 Instauration du Droit de Préemption Urbain sur les zones U et AU du PLUi – 3 Délégation du DPU aux Communes hors Zones d’Activités Economiques Communautaires – 4 Orientations stratégiques et objectifs du Plan Climat Air Energie Territorial – 5 Aides financières de la CCPCAM liées à la plateforme Tinergie
Ressources financières : 6 Vote du budget « administration générale » 2020 – 7 Vote du budget « régie déchets » 2020 – 8 Vote du budget « régie eau » 2020 – 9 Vote du budget « régie piscine » 2020 – 10 Vote du budget « régie tourisme » 2020 – 11 Vote du budget « zones d’activités » 2020 – 12 Vote du budget « régie transports » 2020 – 13 Vote du budget « abattoir » 2020 – 14 Vote des comptes de gestion du Trésorier 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 15 Vote du compte administratif du budget « administration générale » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 16 Vote du compte administratif du budget « régie déchets » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 17 Vote du compte administratif du budget « régie eau » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 18 Vote du compte administratif du budget « régie piscine » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 19 Vote du compte administratif du budget « régie tourisme » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 20 Vote du compte administratif du budget « zones d’activités » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 21 Vote du compte administratif du budget « régie transports » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 22 Vote du compte administratif du budget « abattoir » 2019 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 23 Budget « administration générale », affectation des résultats 2019 – 24 Budget « régie déchets », affectation des résultats 2019 – 25 Budget « régie eau », affectation des résultats 2019 – 26 Budget « régie piscine », affectation des résultats 2019 – 27 Budget « régie tourisme », affectation des résultats 2019 – 28 Budget « zones d’activités », affectation des résultats 2019 – 29 Budget « régie transports », affectation des résultats 2019 – 30 Attribution des subventions et dotations 2020 – 31 Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la Communauté de Communes à ses Communes-membres au titre de l’exercice 2020 – 32 Budget « régie eau » : Provisions pour créances douteuses – 33 Budget « administration générale » : Provisions pour créances douteuses – 34 Budget « régie déchets » : Provisions pour créances douteuses – 35 Budget « administration générale » : Provisions pour risques et charges exceptionnels
Administration générale : 36 Approbation du guide interne des achats – 37 Convention de contribution au programme de La Poste en faveur des ménages en situation de précarité énergétique « Diagnostics Energétiques Pour Accompagner la Rénovation (DEPAR) » : Phase 2 – 38 Centre culturel l’Améthyste : validation du projet de pose de panneaux solaires photovoltaïques et choix du prestataire – 39 Centre culturel l’Améthyste : Cession à la Communauté de Communes, par la Commune de Crozon, d’un terrain situé place de la gare, modification de notre délibération 128/2019 du 9 septembre 2019 – 40 Plan de Corps de Rue Simplifié : autorisation de signature de conventions de partenariat avec le SDEF – 41 Elaboration ou animation liée au DOCOB d’un site Natura 2000, demandes de subventions 2020 – 42 Renouvellement de classement de la Réserve naturelle régionale des sites d’intérêt géologique de la presqu’île de Crozon – 43 Convention de gestion tripartite du site de l’Aber sur la Commune Crozon – 44 Maison de santé de l’Aulne Maritime : Fixation des loyers – 45 Aménagement de la pointe des Espagnols : Demandes de subventions – 46 Convention pour la location des locaux de coworking sur la Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – 47 Convention Ener’gence – 48 Renouvellement de l’adhésion à Ouest Go – 49 Acquisition des parcelles cadastrées A N°31-338-339-343 pour le projet abattoir – 50 Piscine Nautil’Ys : Mise à jour de la convention relative aux cours particuliers dispensés par les maîtres-nageurs – 51 Convention tripartite Communauté de Communes presqu’île de Crozon-Aulne Maritime / Enercoop / Energie Solidaire – 52 Autorisation du Président à signer la convention de billetterie Office de tourisme communautaire – Association « Brest événements nautiques » – 53 Mise à jour des tarifs et des prestations de l’Office de tourisme – 54 Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte de l’Aulne
Déchets : 55 SOTRAVAL : Avenant au contrat de quasi-régie de traitement de la collecte sélective – 56 SOTRAVAL : Garantie d’emprunt de la CCPCAM – 57 Tarif des élastiques pour les bacs à couvercle jaune – 58 Tarifs SIDEPAQ 2020 – 59 Convention avec l’organisme ECO TLC (Eco-organisme du Textile, du Linge et de la Chaussure) – 60 Adhésion à l’association Réseau CompostPlus – 61 Participation financière au plan de communication « mass média » relatif aux extensions des consignes de tri au centre de tri Triglaz à Plouédern
Ressources humaines : 62 Création de poste : Gestionnaire taxe de séjour-agent d’accueil suppléant – 63 Création de poste : Agent polyvalent – Service déchets
Cliquez pour voir le compte-rendu : partie 1 (Urbanisme – Ressources financières)– partie 2 (Administration Générale points 36 à 40)– partie 3 (Administration Générale suite – Déchets – RH)
Conseil du 13 janvier 2020
Ressources financières : 1-Débat d’Orientation Budgétaire – 2-MEGALIS Bretagne : Convention de cofinancement pour les opérations de montées en débit – 3-Tarifs « eau » 2020, branchements et petites interventions – 4-Tarifs « vente de l’eau » 2020 pour les Communes d’Argol, Camaret-sur-mer, Crozon, Landévennec, Lanvéoc, Roscanvel et Telgruc-sur-mer – 5-Tarifs « vente de l’eau » 2020 pour la Commune du Faou – 6-Tarifs « vente de l’eau » 2020 pour la Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – 7-Tarifs « vente de l’eau » 2020 pour la Commune de Rosnoën
Administration générale : 8-Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du littoral et des espaces naturels sensibles du Conseil départemental du Finistère sur le territoire de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 9-Convention tri-partite : projet unité mobile le MarSOINS
Ressources humaines : 10-Audit : gratification des agents
Informations diverses : Budget eau, virement de crédit N°1
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Délibérations 2019
Conseil du 28 janvier 2019
Urbanisme : 1-Débat des orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Ressources financières : 2-Débat d’orientation budgétaire – 3-Tarifs SIDEPAQ 2019 – 4-Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la communauté de communes à ses communes membres au titre de l’exercice 2019
Subventions : 5-Lancement de la démarche de schéma culturel de territoire et demande de subvention
Administration générale : 6-Autorisation donnée au Président pour la signature du Contrat Local de Santé du Pays de Brest – 7-Vote des taux de fiscalité directe locale – 8-Composition du conseil de développement du Pôle métropolitain du Pays de Brest et des établissements publics de coopération intercommunale qui le composent – 9-Convention de partenariat entre la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime et l’Institut Universitaire de Technologie de Lorient-Pontivy – 10-Crédit-bail pour la parcelle F896 et le bâtiment qu’elle contient au Faou – 11-Convention Région-Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime concernant le Transport A la Demande (TAD) – 12-Commission thématique « Assistance aux communes » : remplacement d’un membre démissionnaire – 13-Désignation d’un représentant au SIG du Pays de Brest – 14-Mise en place du dispositif « Pass Commerce Artisanat » en partenariat avec la Région Bretagne – 15-Validation de la proposition « missions spécifiques » Ener’gence année 2019
Tourisme : 16-Mutualisation de l’accueil de l’Office de tourisme communautaire et du PNRA au Faou
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Conseil du 4 mars 2019
Ressources financières : – 1-Vote du budget « régie transports » 2019 – 2-Vote du budget « zones d’activités » 2019 – 3-Vote du budget « régie piscine » 2019 – 4-Vote du budget « régie tourisme » 2019 – 5-Vote du budget « abattoir » 2019 – 6-Vote du budget « régie eau » 2019 – 7-Vote du budget « régie déchets » 2019 – 8-Vote du budget « administration générale » 2019 – 9- – onvention entre la communauté de communes et la régie « déchets » concernant le traitement des algues vertes – 10-Budget « zones d’activités » : subvention d’équilibre budgétaire 2019 – 11-Provision pour créances douteuses, budget « régie eau »
Administration générale : – 12-Modification du règlement intérieur des transports scolaires – 13-Mise en place du dispositif « Pass Commerce Artisanat » : Modification de notre délibération 014/2019 du 28 janvier 2019 – 14-Délégation de Service Public par affermage pour l’exploitation de l’abattoir – 15-Acquisition de diverses parcelles sises à Crozon-Landaoudec aux consorts Batany – 16-Convention de partenariat avec la FEPEM (Fédération des Particuliers Employeurs de France) – 17-MEGALIS : Convention de co-financement pour la phase 2 du Très Haut Débit – 18-MEGALIS : Montée en débit sur des secteurs prévus en phase 3 de BTHD (Bretagne Très Haut Débit) – 19-Convention d’occupation précaire salle de restauration, zone de Quiella, Le Faou
Tourisme : 20-Office de tourisme : Modification des tarifs et ajout de nouveaux produits à partir de l’année 2019 – 21-Office de tourisme : actualisation des prix de vente de la boutique randonnée à partir de l’année 2019
Déchets : 22-Candidature appel à projet CITEO pour l’extension des consignes de tri au centre de Triglaz à Plouédern
Divers : 23- Appel à candidatures « Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne » : soutien de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime à la candidature de la commune de Lanvéoc
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Conseil du 15 avril 2019
Urbanisme : 1-Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Bilan de la concertation – Arrêt du projet
Ressources financières : 2-Attribution des subventions et dotations 2019 – 3-Cotisation EPAB 2019 – 4-Cotisation EPAGA 2019 – 5-Provision pour créances douteuses, budget déchets – 6-Provision pour créances douteuses, budget administration générale – 7-Provisions et reprises pour risques et charges exceptionnels, budget administration générale – 8-Provisions et reprises pour risques et charges exceptionnels, budget tourisme – 9-Budgets administration générale et zones d’activités : durées d’amortissement – 10-Budget abattoir : durées d’amortissement
Administration générale : 11-Validation de la définition de la clé de répartition de financement pour l’acquisition foncière menée par le syndicat mixte EPAB – 12-Achat de parcelle sise à Landaoudec-Crozon à Monsieur Hervé Seznec – 13-Achat de parcelles, bois de Quezédé, Crozon pour la création de circuits VTT / piétons – 14-Plan du territoire – tarifs des insertions publicitaires – 15-Mise en place du dispositif Pass commerce artisanat, modification de notre délibération 014/2019 du 28 janvier 2019 – 16- Modification des statuts de la communauté de communes : retrait de la compétence assainissement – 17-Recomposition des assemblées délibérantes de l’EPCI l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux – 18-Schéma directeur assainissement, demandes de subventions – 19-Adhésion CAUE, année 2019 – 20-Demandes de subventions pour l’installation d’une chaudière à granulés de bois au centre culturel – 21-Dotation de Soutien à l’Investissement Local, demandes de subventions
Ressources humaines : 22-Création de poste chargé(e) de missions « abattoir »
Tourisme : 23-Demande de classement de l’Office de Tourisme Communautaire Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime en catégorie 1 – 24-Sollicitation de l’obtention de la marque Qualité Tourisme pour l’Office de Tourisme Communautaire Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime
Informations diverses : 25-Virement de crédit N°1, budget déchets – 26-Virement de crédit n°1, budget transports
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Conseil du 3 juin 2019
Ressources financières : 1-Vote des comptes de gestion du Trésorier 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 2-Vote du compte administratif du budget « administration générale » 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 3-Vote du compte administratif du budget « régie déchets » 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 4-Vote du compte administratif du budget « régie eau » 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 5-Vote du compte administratif du budget « zones d’activités » 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 6-Vote du compte administratif du budget « régie piscine » 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 7-Vote du compte administratif du budget « régie tourisme » 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 8-Vote du compte administratif du budget « régie transports » 2018 de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 9-Budget « administration générale », affectation des résultats 2018 – 10-Budget « régie déchets », affectation des résultats 2018 – 11-Budget « régie eau », affectation des résultats 2018 – 12-Budget « zones d’activités », affectation des résultats 2018 – 13-Budget « régie piscine », affectation des résultats 2018 – 14-Budget « régie tourisme », affectation des résultats 2018 – 15-Budget « régie transports », affectation des résultats 2018 – 16-Budget « régie eau », décision modificative N°1/2019, ajustements de l’affectation du résultat 2018 – 17-Budget « régie tourisme », décision modificative N°1/2019, ajustements de l’affectation du résultat 2018 – 18-Budget « administration générale », décision modificative N°1/2019, ajustements de l’affectation du résultat 2018
Urbanisme : 19-Convention de contribution au programme de La Poste en faveur des ménages en situation de précarité énergétique « Diagnostics Energétiques Pour Accompagner la Rénovation (DEPAR) » – 20-Avis sur le projet de modification simplifiée du SCoT du Pays de Brest
Administration générale : 21-Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique (VAE), modification de notre délibération 086/2018 du 23 avril 2018 – 22-Avenant N°6 au Contrat de Territoire 2015-2020 avec le Département du Finistère – 23-Convention de mise à disposition de la piscine Nautil’Ys pour le centre nautique de Crozon-Morgat à partir de l’année 2019 – 24-Multi accueil « Les Poussins » : Cession à la Communauté de Communes, par la Commune de Crozon, de la parcelle cadastrée section HX N°693 – 25-PNRA : Projet de labellisation « Geopark mondial Unesco » – Soutien de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 26-Mission Locale du Pays de Brest : Modification du montant attribué par notre délibération N°041/2019 du 15 avril 2019 – 27-Acquisition de parcelles pour le projet abattoir – 28-Inscription de trois circuits au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée), modification de notre délibération 288/2017 du 14 décembre 2017 – 29- Elaboration ou animation liée au DOCOB d’un site NATURA 2000, demandes de subventions 2019 – 30-Accord cadre de prestations de services liées à la réception, au tri et au conditionnement pour livraison aux filières des matériaux issus de la collecte sélective
Informations diverses : 31-Budget « administration générale » : Virement de crédit N°1, ajustements des crédits – 32-Budget « administration générale » : Virement de crédit N°2, ajustements des crédits
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Conseil du 24 juin 2019
Ressources financières : 1-Tarifs activités nautiques 2019/2020 – 2-Tarifs transports scolaires 2019/2020 – 3-Tarifs piscine 2019/2020 – 4-Tarifs club de plage à partir de la saison 2019
Administration générale : 5-Convention de partenariat avec la SPA (Stérilisation des chats libres) – 6-Centrale solaire au sol : bail emphytéotique – 7-Régie eau : Délégation de Service Public, Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h : prolongation du contrat Véolia – 8-Choix du nom du futur centre culturel – 9-Accord cadre de prestations de services liées à l’exploitation des déchèteries – 10-Convention Eco DDS – 11-Adhésion au réseau SPEF Bretagne (Structures Proximité Emploi Formation) année 2019 – 12-Réserve Naturelle : Renouvellement du classement des parcelles AB0010 et AB0015
Urbanisme : 13-Avis sur le projet d’extension du Périmètre Délimité des Abords de la tour Vauban – Rapports annuels 2018 – 14-Rapport d’activité 2018 eau – 15-Rapport d’activité 2018 déchets – 16-Rapport d’activité 2018 piscine
Ressources humaines : 17-Centre culturel, création de poste : agent de communication et administratif – 18-Centre culturel, création de poste : régisseur technique – 19-Centre culturel, création de poste : coordinateur culturel – 20-Création de poste : responsable bâtiments et énergie – 21-Modification du règlement intérieur pour le service déchets (Horaires des agents de collecte : équipiers et chauffeurs)
Tourisme : 22-Vote des tarifs taxe de séjour à partir du 1er janvier 2020
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Conseil du 9 septembre 2019
Ressources financières : 1.Budget administration générale, décision modificative N°2/2019, ajustements des crédits – 2.Budget déchets, décision modificative N°1/2019, ajustements des crédits – 3.Budget tourisme, décision modificative N°2/2019, sortie de l’actif des immobilisations mises à la réforme – 4.Tarifs office de tourisme 2020
Administration générale : 5.Charte d’engagement dans une démarche expérimentale d’accessibilité en Finistère – 6.Convention de mise en œuvre du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) – 7.Centre Français d’Exploitation du droit de Copie : Contrat Copies Internes Professionnelles d’œuvres protégées – 8.Habitat : Approbation d’une convention de partenariat avec Brest Métropole pour le déploiement du dispositif Tinergie sur le territoire de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 9.Convention ADIL à partir de 2020 – 10.Modification statutaire de la convention constitutive du GIP Musées de territoires finistériens – 11.MEGALIS : subvention d’investissement Plan de programme 2020-2024 des services numériques – 12.Centre culturel : cession à la communauté de communes, par la commune de Crozon, d’un terrain situé place de la gare – 13.Assainissement : Convention assistance technique entre les communes et la CCPCAM – 14.Projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2020-2026 – 15.Sites d’exception : engagement de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – Semaine « Climat et Biodiversité »
Ressources humaines : 17.Centre culturel, création de poste : coordinateur culturel, modification de notre délibération 112/2019 du 24 juin 2019 – 18.Centre culturel, création de poste « agent technique salle de spectacle – bâtiments », modification de notre délibération 111/2019 du 24 juin 2019 – 19.Espaces naturels : Création de poste « Responsable entretien sites et sentiers » – 20.Espaces naturels : Création de deux postes « garde du littoral » – 21.Espaces naturels : Création de quatre postes « Agent technique espaces naturels et sentiers » – 22.Modification de l’organigramme
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Conseil du 4 novembre 2019
Ressources financières : 1-Tarifs annuaire des pros Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime à partir de l’édition 2020 – 2-Admission en non-valeur, budget « déchets » – 3-Admission en non-valeur, budget « eau » – 4-Réalisation d’un emprunt bancaire pour le financement des travaux « Bretagne Très Haut Débit », déploiement de la fibre optique sur le territoire et montées en débit sur des secteurs prévus en phase 3 – 5-Budget administration générale, décision modificative N°3, ajustements des crédits – 6-Budget abattoir : mise à jour de la durée d’amortissement des biens
Administration générale : 7-Convention et adhésion à l’association EHOP-Covoiturons-nous – 8-Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ancien centre d’enfouissement technique des déchets ménagers situé zone d’activité de Kerdanvez à Crozon – 9-Création de la commission de Délégation de Service Public « eau », conditions de dépôt des listes pour la désignation des membres de la commission – 10-Commission de Délégation de Service Public « eau », constitution de la commission – 11-Candidature à l’appel à projets « planification énergétique territoriale du Pays de Brest » – 12-Candidature à l’appel à projets « Mobilisation et participation des citoyen.ne.s dans les démarches de transition écologique et énergétique » – 13-Cession d’un bâtiment à usage de bureaux situé ZA de Coativoric sur la Commune de Rosnoën – 14-Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Nautil’Ys – 15-Attribution des marchés d’assurance
Ressources humaines : 16-Espaces naturels : Création de poste « responsable entretien sites et sentiers », modification de notre délibération N°135/2019 du 09 septembre 2019 – 17-Espaces naturels : Création de deux postes « garde du littoral », modification de notre délibération N°136/2019 du 09 septembre 2019 – 18-Création et suppression d’emploi au service déchets – 19-Gratification de fin d’année des personnels de droit privé
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Conseil du 16 décembre 2019
Ressources financières : 1-Tarifs « déchets » 2020 – 2-Budget eau : emprunt pour le financement des travaux de création de postes de régulation de pression et de mise en place de compteurs de sectorisation – 3-Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2020
Administration générale – 4-Modification des statuts de la Communauté de Communes : Installations productrices d’énergies renouvelables / Grand Prix de l’Ecole Navale – 5-Convention d’exploitation et maintenance biomasse pour la chaufferie bois du groupe scolaire Jaurès-Laënnec sur la Commune de Crozon et tarifs à partir de l’année 2019 – 6-Dissolution du Syndicat des Eaux du Cranou et transfert de la compétence à la Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas avec réduction du périmètre du contrat de Délégation de Service Public (retrait du secteur de Rumengol) – 7-Modification du périmètre du contrat de Délégation de Service Public de production et de distribution de l’eau potable sur la Commune du Faou – 8-Prolongation du contrat de Délégation de Service Public de production et de distribution de l’eau potable sur la Commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – 9-Approbation de l’entrée au capital de la Société Publique Locale « Eau du Ponant » – 10-Désignation du (ou de la) délégué(e) représentant la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime à l’Assemblée Spéciale de la Société Publique Locale « Eau du Ponant » – 11-Désignation du (ou de la) suppléant(e) permanent(e) aux Assemblées Générales des actionnaires de la Société Publique Locale Eau du Ponant pour représenter le Président de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime en cas d’empêchement – 12-Modification du règlement des usagers du service déchets – 13-Contrat Territorial pour le Mobilier usagé avec Eco-mobilier 2019-2023 – 14-Aide au broyage individuel des déchets verts – 15-SOTRAVAL, pacte d’actionnaires – 16-Centre culturel : validation du budget de fonctionnement pour les deux premières années – 17-Validation du projet culturel et artistique – 18-Centre culturel : demandes de subventions et modification du plan de financement – 19-Opération grand Site : Lancement de la démarche et de l’étude diagnostic, demandes de subventions – 20-Demande de subventions pour la gestion de la Réserve naturelle de la presqu’île de Crozon sur la durée du second plan de gestion, soit 10 ans – 21-Mise en place d’une charte d’utilisation des moyens informatiques déployés par la CCPCAM – 22- Modification du règlement intérieur des agents – 23-Convention SPA pour l’année 2020 – 24-Signature du Contrat de Transition Ecologique du Pays de Brest – 25-Désaffectation suivie du déclassement du chemin d’accès aux parcelles destinées à la centrale solaire – 26-Modification des statuts de l’Etablissement Public de Gestion et d’Aménagement de la Baie de Douarnenez – 27-Mise en place d’un service civique pour favoriser l’inclusion numérique des habitants de la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime – 28-Avenant au protocole d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’emploi (PLIE)
Ressources humaines : 29-Mise à jour du tableau des emplois – 30-Contrat d’apprentissage
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Délibérations 2018
Conseil du 29 janvier 2018
1- Débat d’orientation budgétaire – 2- Décision modificative n°1 / budget zones d’activités – 3- Modalités de transfert des zones d’activités de « Keraudren » (Camaret-sur-mer) et « Quiella » (Le Faou) – 4- Marché à bons de commande « branchements et travaux sur le réseau d’eau potable » – 5- Autorisation du Président à signer la convention d’occupation de locaux communaux à Pont-de-Buis-les-Quimerc’h – 6- Acquisition de la parcelle non bâtie cadastrée section ce n°62 pour réserve foncière en vue de l’extension de la zone d’activités de Kerdanvez – 7- Acquisition des parcelles non bâties cadastrées section ce n°52 et ce n°64 pour réserve foncière en vue de l’extension de la zone d’activités de Kerdanvez – 8- Office de tourisme : tarifs de vente des brochures aux partenaires et tarifs guidage – 9- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des personnels communautaires – 10- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et modalités d’organisation de la sélection professionnelle – 11- Indemnité de conseil du comptable du trésor – 12- Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d’évaluations environnementales des plans climat air énergie territoriaux des six communautés de communes du pays de Brest – 13- Prorogation du bail emphytéotique communauté de communes Presqu’île de Crozon – Aulne maritime / commune d’Argol – 14- Informations diverses : virements de crédits
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Conseil du 12 mars 2018
1- Avis sur le projet arrêté de SCOT du Pays de Brest – 2- Vote du budget « administration générale » 2018 – 3- Vote du budget « zones d’activités » 2018 – 4- Vote du budget « régie transports » 2018 – 5- Vote du budget « régie tourisme » 2018 – 6- Vote du budget « régie piscine » 2018 – 7- Vote du budget « régie déchets » 2018 – 8- Vote du budget « régie eau » 2018 – 9- Budget « zones d’activités » subvention d’équilibre budgétaire 2018 – 10- Budget « transports » subvention d’équilibre budgétaire 2018 – 11- Budget « régie eau » 2018 subvention d’équilibre budgétaire 2018 – 12- Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la communauté de communes à ses communes-membres au titre de l’exercice 2018 – 13- Création régie de recettes « aire d’accueil des gens du voyage » – 14- Tarifs 2018 « aire d’accueil des gens du voyage » – 15- Budget eau : emprunts obligataires prescrits – 16- Adhésion au réseau « sensation bretagne » – 17- Convention de billetterie 2018 pour les lundis musicaux à Camaret-sur-mer – 18- Validation du programme de construction de la salle de spectacle et demandes de subventions – 19- Choix du site d’implantation de la salle de spectacle – 20- Projet d’installation d’une smart grid (panneaux solaires photovoltaïques et éoliennes domestiques) dans la Z.A. de Kerdanvez – 21- Création et suppression d’emploi au service déchets – 22- Indemnité de conseil du comptable du Trésor – 23- Modification de la délibération 207/2017 relative à la dotation d’installation des agriculteurs / modalités d’octroi – 24- Mission Locale du pays de Brest / Convention 2018-2021 – 25- Avenant n°5 au contrat de territoire 2015-2020 avec le département du Finistère – 26- Autorisation de signature du renouvellement de la convention avec l’ADEUPA – 27- Avenant n°1 à la convention entre l’éco-organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers et la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – 28- Adhésion CAUE année 2018 – 29- Désignation des membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE de la baie de Douarnenez – 30- Cofinancement étude de fréquentation du GR34 en 2018 – 31- Validation de la proposition « missions spécifiques » ENER’GENCE année 2018 – 32- Transports scolaires : convention de délégation de compétence en régie – 33- Tarifs 2018 vente de l’eau pour la commune du Faou – 34- Tarifs 2018 vente de l’eau pour la commune de Pont-de-Buis-lès-Quimerc’h
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Conseil du 23 avril 2018
Ressources financières : Attribution des subventions et dotations 2018 – Budget eau : mise à jour de la durée d’amortissement des biens – Décision d’amortir les frais d’études sur 5 ans pour les immobilisations N°AR1, HE2009-1 et HE2009-3 de l’ancienne communauté de communes de l’Aulne Maritime – Budget déchets : admission en non-valeurs des créances irrécouvrables – Tarifs salles de réunion sur le site du Faou pour les entreprises extérieures, les associations et les collectivités à partir de 2018 – Cotisation EPAGA 2018 – Cotisation EPAB 2018 – EPAB : Modification des clés de répartitions de financement – Tourisme : Modification des tarifs des prestations de l’Office de tourisme – Vote des taux de fiscalité directe locale 2018 – Augmentation du capital de la SAFI – Budget ZA : Changement d’affectation du résultat du budget « atelier relais ZA Menez Bos » de l’exercice 2016 – Budget Administration Générale : Changement d’affectation du résultat du budget « atelier relais ZA Menez Bos » de l’exercice 2016
Ressources humaines : Ratios promus-promouvables – Embauche « espace travail partagé » – Création de poste « animateur économique de territoire » – Création de poste « conseiller(e) en séjour de l’Office de tourisme communautaire » – Création de poste « conseiller(e) en séjour, guide / accompagnateur de l’Office de tourisme communautaire » – Création de poste « chargé(e) d’études planification et habitat »
Urbanisme : Approbation du PLU de Lanvéoc – Approbation du PLU du Faou – Instauration du droit de préemption urbain sur la communauté de communes
Administration Générale : Demandes de subventions film promotionnel Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime : actualisation du plan de financement – Election du 5ème Vice-Président : Transition énergétique et espaces naturels – Recomposition des commissions thématiques et conseils d’exploitation – Modification des représentants au Pôle Métropolitain du Pays de Brest – Modification des délégués au SIDEPAQ – Modification des délégués à la SOTRAVAL – Modification des délégués au Syndicat Mixte de l’Aulne – Modification des représentants à l’EPAGA (SAGE DE L’AULNE) – Modification des représentants GIP Brest Terres Océanes – Abattoir : Plan de financement et demandes de subventions – Adhésion à l’association des Communautés de France – Règlement Général de Protection des Données (RGPD) – Adhésion au Projet Alimentaire de Territoire du Département – Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique (VAE) – Convention de partenariat pour la « réalisation d’un schéma d’accueil du public en forêt domaniale du Cranou et de Landévennec » avec l’ONF et demandes de subventions
Informations diverses : Virement de crédit N°1/2018
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Conseil du 11 juin 2018
Ressources financières : Vote des comptes de gestion du Trésorier 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget « administration générale » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « déchets » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget « zones d’activités » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « piscine » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « transports » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « eau » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « tourisme » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Budget « administration générale » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « déchets » affectation des résultats 2017 – Budget « zones d’activités » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « piscine » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « transports » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « eau » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « tourisme » affectation des résultats 2017 – Transfert des résultats 2016 de l’office de tourisme de Crozon à la commune de Crozon
Rapports annuels 2017 : Rapport d’activité 2017 déchets – Rapport d’activité 2017 piscine – Rapport d’activité 2017 eau
Ressources humaines : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents suite à l’évolution de l’indice brut terminal de la fonction publique – Création CT – CHSCT commun – Fixation du nombre de représentants du personnel au CT et instauration du paritarisme et droit de vote des représentants de la collectivité – Création de poste « animateur qualité-sécurité-social-environnement-énergie » – Création de poste « coordinateur hygiène et sécurité »
Urbanisme : Approbation du PLU de la commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – Approbation du PLU de la commune de Rosnoën – Réinstauration du droit de préemption urbain et délégation aux communes – Modification simplifiée du PLU de la commune de Crozon – définition des modalités de mise à disposition du public
Tourisme : Vote des tarifs « taxe de séjour » à partir de l’année 2019 – Création de deux circuits VTT / piétons dans le bois de Quézédé (Communes de camaret-sur-mer et Crozon) – Vote du prix de vente des nouveaux articles commercialisés par l’Office de Tourisme
Administration Générale : Recomposition des conseils d’exploitation de la communauté de communes – Modification des délégués au Syndicat Mixte de l’Aulne – Modification des représentants au syndicat des eaux du Cranou – Modification du représentant au collège Collobert à Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – Modification des représentants à l’ULAMIR – Désignation du représentant de la Communauté de Communes au musée vivant des vieux métiers – Délégation de service public par affermage pour l’exploitation de l’abattoir – Création de la commission de délégation de service public (abattoir) – Modification des statuts de la communauté de communes : espace nautique de Lanvéoc, transfert de compétence – Schéma de mutualisation – Indemnisation des candidats pour la maîtrise d’œuvre du centre culturel – Avenant au POSS (Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours) de la piscine Nautil’Ys pour l’activité baignade en mer du club de plage – Convention de partenariat avec la SPA (stérilisation des chats libres) – Demandes de subventions Fort du Gouin – Autorisation de signature convention de billetterie « Flixbus » – Tarifs plaisanciers et professionnels à partir de l’année 2018 pour le site de Térénez et autorisation de signature de convention – Création régie de recettes « Site de Térénez »
Informations diverses : décisions modificatives : Décision modificative N°1 budget « régie eau » – Décision modificative N°1 budget « administration générale » – Décision modificative N°1 budget « zones d’activités » – Décision modificative N°1 budget « régie tourisme »
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Conseil du 10 septembre 2018
Administration générale : Règlement d’exploitation et de police applicable à la zone de mouillages et aux ouvrages et équipements sur le site de Térénez – Approbation des statuts du Syndicat des eaux du Cranou – Modification des représentants à l’EPAGA (SAGE de l’Aulne) – Conventions avec la Fédération Française de Cyclotourisme et le club de VTT de la Presqu’île de Crozon – Adhésion à la plateforme de covoiturage mutualisée « OuestGo » – Projet 2019 de renouvellement de classement de la Réserve Naturelle de la Presqu’île de Crozon : demandes de subventions et création de poste chargé(e) de mission – Participation à l’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) dans certains litiges de la Fonction Publique Territoriale mise en oeuvre par le Centre de Gestion du Finistère – Adhésion à l’association « En Route Pour l’Emploi » – Installation d’une éolienne de 30.5 m dans la zone d’activités de Kerdanvez – Modification du règlement intérieur des transports scolaires – Avenant à la convention partenariale cadre avec l’ULAMIR – Adhésion au service du délégué à la protection des données du Centre de Gestion du Finistère – Acquisition des parcelles non bâties cadastrées section CE N°49 et HL N°6 pour réserve foncière en vue de l’extension de la ZA de Kerdanvez – Acquisition de la parcelle non bâtie cadastrée section CE N°5 pour réserve foncière en vue de l’extension de la ZA de Kerdanvez – Abattoir : Délégation de Service Public, constitution de la commission
Ressources humaines : Instauration de l’indemnité de mobilité
Urbanisme : Modification simplifiée du PLU de la commune de Crozon – Approbation – Régularisation pour le paiement des PLU des communes de Camaret-sur-mer et Lanvéoc – Inventaire des zones humides de la commune de Landévennec – Maintien et adaptation des aides « habitat »
Ressources financières : Aide financière accordée à la Belle Etoile – Provisions pour créances douteuses – Facturation des frais de fourrière animale aux usagers – Tarifs activités nautiques 2018/2019 – Tarifs transports scolaires 2018/2019 – Tarifs Office de Tourisme 2019 – Virement de crédit N°1, 2018, budget administration générale
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Conseil du 12 novembre 2018
Administration générale : Recomposition des conseils d’exploitation « eau » et « piscine » – Eco-mobilier : convention 2018 – Convention Ecofinance d’accompagnement à la fiscalité locale pour la révision des valeurs locatives des locaux professionnels
Ressources humaines : Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère – Gratification de fin d’année des personnels de droit privé
Ressources financières : Décision modificative N°2, ajustement des prévisions des charges de personnel, 2018, Office de tourisme – Admission en non-valeur, budget « administration générale » – Admission en non-valeur, budget « déchets » – Admission en non-valeur, budget « eau » – Tarifs déchets 2019 – Tarifs piscine 2018/2019
Demandes de subventions : Centre culturel demandes de subventions et modification du plan de financement – Eclairage public convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE « économies d’énergie dans les TEPCV »
Attributions de subventions : Semaine de prévention Sexbreizh, du 25 au 30 mars 2019, centre social ULAMIR – Subvention fête de la science 2018, association « cap des étoiles » – Avenant N°2 à la convention Communauté de Communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime/Kaniri Ar Mor 2014-2019 pour dépassement du plafond annuel autorisé – Association pour la Valorisation du Patrimoine de Roscanvel, demande de subvention
Urbanisme : Institution du droit de préemption urbain et délégation aux communes
Informations diverses : Virement de crédit N°1, budget « administration générale » : ajustement de la prévision au budget primitif du compte « titres annulés sur exercices antérieurs » – Virement de crédit N°2, budget « administration générale » : ajustement de la prévision au budget primitif des participations et subventions
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Conseil du 18 décembre 2018
Ressources financières : 1. Tarifs « eau » 2019, branchements et petites interventions – 2. Tarifs « vente de l’eau » 2019 – 3. Tarifs « vente de l’eau »2019 pour la commune du Faou – 4. Tarifs « vente de l’eau » 2019 pour la commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – 5. Tarifs « vente de l’eau » 2019 pour la commune de Rosnoën – 6. Admission en non-valeur, budget 248 « eau », créances éteintes – 7. Tarifs piscine 2018/2019, complément à la délibération 178/2018 du 12 novembre 2018
Subventions : 8. Elaboration ou animation liée au DOCOB d’un site NATURA 2000, demandes de subventions 2018 – 9. Schéma de développement de l’accueil du public en forêts du Cranou, d’Argol et de Landévennec, demandes de subventions – 10. Aménagement de la pointe des Espagnols, demandes de subventions
Ressources humaines : 11. RIFSEEP, Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – 12. Régime indemnitaire particulier aux agents de droit privé – 13. Régime de prévoyance, contrat collectif obligatoire – 14. Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents de droit privé – 15. Audit : gratification des agents
Administration générale : 16. Dénomination en groupement de communes touristiques – 17. Convention SPA 2019 – 18. Facturation des frais de fourrière animale aux propriétaires, tarifs à partir de 2019 – 19. Modification des statuts de la communauté de communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime : prise de la compétence « assainissement », prise de la compétence « espaces naturels », reclassement de la construction, l’aménagement et la gestion de l’espace nautique de Lanvéoc, de la ZMEL de Térénez et du village des gîtes Ar Menez dans les compétences facultatives – 20. Convention entre la communauté de communes et la régie « piscine » concernant la piscine scolaire – 21. Définition de la politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire – 22. Autorisation du Président à signer la convention de billetterie pour le Festival du Bout du Monde – 23. Etablissement Public Foncier de Bretagne : Résiliation de la convention opérationnelle d’actions foncières pour le projet « abattoir » – 24. Création d’une délégation de service public et d’un budget annexe « abattoir » – 25. Prolongation de l’autorisation d’occupation du site du réservoir de Camaret-sur-mer par l’opérateur téléphonique Orange – 26. Décision modificative n°2 budget 2018 Eau – 28. Décision sur le lancement d’une procédure de rapprochement avec Brest Métropole
Informations diverses : 27. Virement de crédit budget « déchets »
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