Délibérations

Les délibérations du conseil communautaire sont affichées au siège de la Communauté de Communes, ZA de Kerdanvez à Crozon, et consultables sur place sur demande.

Délibérations 2018

Conseil du 29 janvier 2018

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1- Débat d’orientation budgétaire – 2- Décision modificative n°1 / budget zones d’activités – 3- Modalités de transfert des zones d’activités de « Keraudren » (Camaret-sur-mer) et « Quiella » (Le Faou) – 4- Marché à bons de commande « branchements et travaux sur le réseau d’eau potable » – 5- Autorisation du Président à signer la convention d’occupation de locaux communaux à Pont-de-Buis-les-Quimerc’h – 6- Acquisition de la parcelle non bâtie cadastrée section ce n°62 pour réserve foncière en vue de l’extension de la zone d’activités de Kerdanvez – 7- Acquisition des parcelles non bâties cadastrées section ce n°52 et ce n°64 pour réserve foncière en vue de l’extension de la zone d’activités de Kerdanvez – 8- Office de tourisme : tarifs de vente des brochures aux partenaires et tarifs guidage – 9- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des personnels communautaires – 10- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et modalités d’organisation de la sélection professionnelle – 11- Indemnité de conseil du comptable du trésor – 12- Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d’évaluations environnementales des plans climat air énergie territoriaux des six communautés de communes du pays de Brest – 13- Prorogation du bail emphytéotique communauté de communes Presqu’île de Crozon – Aulne maritime / commune d’Argol – 14- Informations diverses : virements de crédits

 

Conseil du 12 mars 2018

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1- Avis sur le projet arrêté de SCOT du Pays de Brest – 2- Vote du budget « administration générale » 2018 – 3- Vote du budget « zones d’activités » 2018 – 4- Vote du budget « régie transports » 2018 – 5- Vote du budget « régie tourisme » 2018 – 6- Vote du budget « régie piscine » 2018 – 7- Vote du budget « régie déchets » 2018 – 8- Vote du budget « régie eau » 2018 – 9- Budget « zones d’activités » subvention d’équilibre budgétaire 2018 – 10- Budget « transports » subvention d’équilibre budgétaire 2018 – 11- Budget « régie eau » 2018 subvention d’équilibre budgétaire 2018 – 12- Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la communauté de communes à ses communes-membres au titre de l’exercice 2018 – 13- Création régie de recettes « aire d’accueil des gens du voyage » – 14- Tarifs 2018 « aire d’accueil des gens du voyage » – 15- Budget eau : emprunts obligataires prescrits – 16- Adhésion au réseau « sensation bretagne » – 17- Convention de billetterie 2018 pour les lundis musicaux à Camaret-sur-mer – 18- Validation du programme de construction de la salle de spectacle et demandes de subventions – 19- Choix du site d’implantation de la salle de spectacle – 20- Projet d’installation d’une smart grid (panneaux solaires photovoltaïques et éoliennes domestiques) dans la Z.A. de Kerdanvez – 21- Création et suppression d’emploi au service déchets – 22- Indemnité de conseil du comptable du Trésor – 23- Modification de la délibération 207/2017 relative à la dotation d’installation des agriculteurs / modalités d’octroi – 24- Mission Locale du pays de Brest / Convention 2018-2021 – 25- Avenant n°5 au contrat de territoire 2015-2020 avec le département du Finistère – 26- Autorisation de signature du renouvellement de la convention avec l’ADEUPA – 27- Avenant n°1 à la convention entre l’éco-organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers et la Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – 28- Adhésion CAUE année 2018 – 29- Désignation des membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE de la baie de Douarnenez – 30- Cofinancement étude de fréquentation du GR34 en 2018 – 31- Validation de la proposition « missions spécifiques » ENER’GENCE année 2018 – 32- Transports scolaires : convention de délégation de compétence en régie – 33- Tarifs 2018 vente de l’eau pour la commune de Le Faou – 34- Tarifs 2018 vente de l’eau pour la commune de Pont-de-Buis-lès-Quimerc’h

 

Conseil du 23 avril 2018

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Ressources financières : Attribution des subventions et dotations 2018 – Budget eau : mise à jour de la durée d’amortissement des biens – Décision d’amortir les frais d’études sur 5 ans pour les immobilisations N°AR1, HE2009-1 et HE2009-3 de l’ancienne communauté de communes de l’Aulne Maritime – Budget déchets : admission en non-valeurs des créances irrécouvrables – Tarifs salles de réunion sur le site de Le Faou pour les entreprises extérieures, les associations et les collectivités à partir de 2018 – Cotisation EPAGA 2018 – Cotisation EPAB 2018 – EPAB : Modification des clés de répartitions de financement – Tourisme : Modification des tarifs des prestations de l’Office de tourisme – Vote des taux de fiscalité directe locale 2018 – Augmentation du capital de la SAFI – Budget ZA : Changement d’affectation du résultat du budget « atelier relais ZA Menez Bos » de l’exercice 2016 – Budget Administration Générale : Changement d’affectation du résultat du budget « atelier relais ZA Menez Bos » de l’exercice 2016

Ressources humaines : Ratios promus-promouvables – Embauche « espace travail partagé » – Création de poste « animateur économique de territoire » – Création de poste « conseiller(e) en séjour de l’Office de tourisme communautaire » – Création de poste « conseiller(e) en séjour, guide / accompagnateur de l’Office de tourisme communautaire » – Création de poste « chargé(e) d’études planification et habitat »

 Urbanisme : Approbation du PLU de Lanvéoc – Approbation du PLU de Le Faou – Instauration du droit de préemption urbain sur la communauté de communes

Administration Générale : Demandes de subventions film promotionnel Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime : actualisation du plan de financement – Election du 5ème Vice-Président : Transition énergétique et espaces naturels – Recomposition des commissions thématiques et conseils d’exploitation – Modification des représentants au Pôle Métropolitain du Pays de Brest – Modification des délégués au SIDEPAQ – Modification des délégués à la SOTRAVAL – Modification des délégués au Syndicat Mixte de l’Aulne – Modification des représentants à l’EPAGA (SAGE DE L’AULNE) – Modification des représentants GIP Brest Terres Océanes – Abattoir : Plan de financement et demandes de subventions – Adhésion à l’association des Communautés de France – Règlement Général de Protection des Données (RGPD) – Adhésion au Projet Alimentaire de Territoire du Département – Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique (VAE) – Convention de partenariat pour la « réalisation d’un schéma d’accueil du public en forêt domaniale du Cranou et de Landévennec » avec l’ONF et demandes de subventions

Informations diverses : Virement de crédit N°1/2018

 

Conseil du 11 juin 2018

(compte-rendu bientôt en ligne)

Ressources financières : Vote des comptes de gestion du Trésorier 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget « administration générale » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « déchets » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget « zones d’activités » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « piscine » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « transports » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « eau » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Vote du compte administratif du budget de la régie « tourisme » 2017 Communauté de Communes Presqu’île de Crozon – Aulne Maritime – Budget « administration générale » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « déchets » affectation des résultats 2017 – Budget « zones d’activités » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « piscine » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « transports » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « eau » affectation des résultats 2017 – Budget de la régie « tourisme » affectation des résultats 2017 – Transfert des résultats 2016 de l’office de tourisme de Crozon à la commune de Crozon

Rapports annuels 2017  : Rapport d’activité 2017 déchets – Rapport d’activité 2017 piscine – Rapport d’activité 2017 eau 

Ressources humaines  : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents suite à l’évolution de l’indice brut terminal de la fonction publique – Création CT – CHSCT commun – Fixation du nombre de représentants du personnel au CT et instauration du paritarisme et droit de vote des représentants de la collectivité – Création de poste « animateur qualité-sécurité-social-environnement-énergie » – Création de poste « coordinateur hygiène et sécurité » 

Urbanisme : Approbation du PLU de la commune de Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – Approbation du PLU de la commune de Rosnoën – Réinstauration du droit de préemption urbain et délégation aux communes – Modification simplifiée du PLU de la commune de Crozon – définition des modalités de mise à disposition du public

Tourisme : Vote des tarifs « taxe de séjour » à partir de l’année 2019 – Création de deux circuits VTT / piétons dans le bois de Quézédé (Communes de camaret-sur-mer et Crozon) – Vote du prix de vente des nouveaux articles commercialisés par l’Office de Tourisme 

Administration Générale : Recomposition des conseils d’exploitation de la communauté de communes – Modification des délégués au Syndicat Mixte de l’Aulne – Modification des représentants au syndicat des eaux du Cranou – Modification du représentant au collège Collobert à Pont-de-Buis-Lès-Quimerc’h – Modification des représentants à l’ULAMIR – Désignation du représentant de la Communauté de Communes au musée vivant des vieux métiers – Délégation de service public par affermage pour l’exploitation de l’abattoir – Création de la commission de délégation de service public (abattoir) – Modification des statuts de la communauté de communes : espace nautique de Lanvéoc, transfert de compétence – Schéma de mutualisation – Indemnisation des candidats pour la maîtrise d’œuvre du centre culturel – Avenant au POSS (Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours) de la piscine Nautil’Ys pour l’activité baignade en mer du club de plage – Convention de partenariat avec la SPA (stérilisation des chats libres) – Demandes de subventions Fort du Gouin – Autorisation de signature convention de billetterie « Flixbus » – Tarifs plaisanciers et professionnels à partir de l’année 2018 pour le site de Térénez et autorisation de signature de convention – Création régie de recettes « Site de Térénez »

Informations diverses : décisions modificatives : Décision modificative N°1 budget « régie eau » – Décision modificative N°1 budget « administration générale » – Décision modificative N°1 budget « zones d’activités » – Décision modificative N°1 budget « régie tourisme »

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