La synthèse des résultats de l’étude sur un rapprochement éventuel avec Brest Métropole ont été présentés aux élus communautaires en réunions de travail, le 7 et le 14 décembre dernier. Cette étude avait pour but de mettre en évidence les modalités, les conséquences, les bénéfices et les inconvénients d’un tel rapprochement, afin que les élus puissent engager le débat et se prononcer en toute connaissance de cause.
Le vote sur le lancement d’un processus de fusion est prévu lors du conseil communautaire du 18 décembre 2018. Si le vote est favorable, chaque conseil municipal sera ensuite appelé à se prononcer. Dans le cas contraire, la fusion avec Brest Métropole ne sera plus à l’ordre du jour.
Vous trouverez ci-dessous tous les documents à télécharger : la présentation synthétique (le résumé de l’étude), l’étude complète et l’ensemble des annexes (étude fiscale et enquête auprès des habitants notamment).
Les documents à consulter
- Diaporama de synthèse de l'étude
- Etude complète "Rapprochement éventuel avec Brest Métropole"
- Annexe 1 - Délibération de Brest Métropole relative aux délégations d'attribution
- Annexe 2 - Feuille de route de l'étude
- Annexe 3 - Schéma de la procédure d'extension
- Annexe 4 - Schéma de la procédure de fusion
- Annexe 5 - Compte-rendu du séminaire des élus à Lanvéoc le 30 juin 2018
- Annexe 6 - Analyse du questionnaire auprès des élus
- Annexe 7.1 - Etude sur l'impact fiscal (partie 1)
- Annexe 7.2 - Etude sur l'impact fiscal (partie 2)
- Annexe 8 - Analyse du questionnaire auprès des habitants
- Bus et Transrade - 14 décembre 2018
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